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Constitution de 1793 / Constitution de l'an II

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Dictionnaire M. Bescherelle

Constitution qui établissait le régime pur de la multitude, des assemblées primaires qui se réunissaient sans convocation à une époque fixe, et une assemblée nationale annuellement renouvelée. Cette constitution ne fut jamais mise en activité.  M. Bescherelle, aîné, Dictionnaire national ou Dictionnaire universel de la langue française - Volume I (A-F) (1856), p. 753.




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