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Conditions Générales de Vente
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Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par FS, des produits proposés sur le site dénommé www.france-spiritualites.fr. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
ARTICLE 1 - PRIX :
Les prix de nos produits sont indiqués nets en euros TTC. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros, dont le taux effectif est fixé à 6,55957. EQUINOXIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété d'EQUINOXIS jusqu'au complet paiement du prix.
ARTICLE 2 - ENVOI & LIVRAISON :
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés après réception de la commande et de son règlement. En cas de retard inhabituel, dû à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé.
Dans tous les cas, les marchandises voyagent aux frais, risques et périls du destinataire, et les frais de port sont à sa charge.
ARTICLE 3 - PAIEMENT :
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque postal (français), chèque bancaire tirable sur une banque française, uniquement), virement postal ou bancaire (tous les frais sont à la charge du client). Aucun envoi en contre-remboursement ne pourra être fait.
ARTICLE 4 - RETOURS & AVOIRS :
Toute commande passée est ferme, et ne peut en aucun cas faire l'objet d'un retour de la part du client. Vous disposez cependant d'un délai de 48 heures à compter de la réception de votre commande pour signaler, par mail ou fax impérativement, et retourner un produit qui ne vous conviendrait pas (défectueux ou non conforme uniquement) dans son emballage d'origine. Les frais d'envoi et de retour seront à votre charge. Le prix du ou des produits achetés fera alors l'objet d'un avoir, mais ne sera pas remboursé. Les retours sont à effectuer à l'adresse suivante : EQUINOXIS // B. P. 29 // 11260 Espéraza (FRANCE).
A réception de la commande, il revient au client de faire une réserve sur tout colis endommagé. Lors d'une livraison par la Poste, le client doit impérativement demander et remplir un bordereau de spoliation, sans lequel aucun remboursement ne peut être fait par la Poste. Faute d'avoir rempli ce bordereau, EQUINOXIS ne sera pas contraint d'accorder un avoir sur la marchandise endommagée. Aucun recours ne pourra être exercé contre EQUINOXIS passé un délai de 48 heures après réception de la commande.
ARTICLE 5 - SERVICE CLIENTÈLE :
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Téléphone : (+33) 04.68.20.38.34 - Télécopie : (+33) 04.88.67.98.92.
ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site www.france-spiritualites.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable d'EQUINOXIS, gestionnaire du site. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue d'EQUINOXIS est strictement interdite.
ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉ :
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d'EQUINOXIS ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d'EQUINOXIS ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits. EQUINOXIS ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. EQUINOXIS n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.france-spiritualites.fr. EQUINOXIS dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 8 - DROIT APPLICABLE - LITIGES :
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le tribunal de Carcassonne sera seul compétent.
ARTICLE 9 - INFORMATIONS NOMINATIVES :
EQUINOXIS s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il suffit pour cela de nous en faire la demande en nous contactant par mail.
ARTICLE 1 - PRIX :
Les prix de nos produits sont indiqués nets en euros TTC. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros, dont le taux effectif est fixé à 6,55957. EQUINOXIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété d'EQUINOXIS jusqu'au complet paiement du prix.
ARTICLE 2 - ENVOI & LIVRAISON :
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés après réception de la commande et de son règlement. En cas de retard inhabituel, dû à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé.
Dans tous les cas, les marchandises voyagent aux frais, risques et périls du destinataire, et les frais de port sont à sa charge.
ARTICLE 3 - PAIEMENT :
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque postal (français), chèque bancaire tirable sur une banque française, uniquement), virement postal ou bancaire (tous les frais sont à la charge du client). Aucun envoi en contre-remboursement ne pourra être fait.
ARTICLE 4 - RETOURS & AVOIRS :
Toute commande passée est ferme, et ne peut en aucun cas faire l'objet d'un retour de la part du client. Vous disposez cependant d'un délai de 48 heures à compter de la réception de votre commande pour signaler, par mail ou fax impérativement, et retourner un produit qui ne vous conviendrait pas (défectueux ou non conforme uniquement) dans son emballage d'origine. Les frais d'envoi et de retour seront à votre charge. Le prix du ou des produits achetés fera alors l'objet d'un avoir, mais ne sera pas remboursé. Les retours sont à effectuer à l'adresse suivante : EQUINOXIS // B. P. 29 // 11260 Espéraza (FRANCE).
A réception de la commande, il revient au client de faire une réserve sur tout colis endommagé. Lors d'une livraison par la Poste, le client doit impérativement demander et remplir un bordereau de spoliation, sans lequel aucun remboursement ne peut être fait par la Poste. Faute d'avoir rempli ce bordereau, EQUINOXIS ne sera pas contraint d'accorder un avoir sur la marchandise endommagée. Aucun recours ne pourra être exercé contre EQUINOXIS passé un délai de 48 heures après réception de la commande.
ARTICLE 5 - SERVICE CLIENTÈLE :
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service Clientèle est à votre disposition, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Téléphone : (+33) 04.68.20.38.34 - Télécopie : (+33) 04.88.67.98.92.
ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site www.france-spiritualites.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable d'EQUINOXIS, gestionnaire du site. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue d'EQUINOXIS est strictement interdite.
ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉ :
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d'EQUINOXIS ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d'EQUINOXIS ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits. EQUINOXIS ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. EQUINOXIS n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.france-spiritualites.fr. EQUINOXIS dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 8 - DROIT APPLICABLE - LITIGES :
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le tribunal de Carcassonne sera seul compétent.
ARTICLE 9 - INFORMATIONS NOMINATIVES :
EQUINOXIS s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il suffit pour cela de nous en faire la demande en nous contactant par mail.
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