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Droit royaux / Droits régaliens

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Dictionnaire M. Bescherelle

Droits dépendants de la souveraineté, et dont la plupart dérivaient plutôt de la constitution féodale que de la nature même de la royauté.  M. Bescherelle, aîné, Dictionnaire national ou Dictionnaire universel de la langue française - Volume I (A-F) (1856), p. 1039.




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