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Droit coutumier

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Dictionnaire M. Bescherelle

Partie de la législation qui se rapporte aux usages locaux passés en force de loi, par cela seul qu'ils sont observés depuis longtemps, sans que l'on connaisse précisément sur quelles bases légitimes ils reposent. C'est peut-être la partie la plus importante de toute législation.
Le droit coutumier a été attribué par les uns à la barbarie et à l'anarchie du Xème siècle, aux caprices, à l'arbitraire et aux violences de seigneurs féodaux. D'autres le regardaient comme le droit propre et national de la France, et prétendaient en retrouver la première trace dans les témoignages de César et de Tacite sur les mœurs des anciens Gaulois ou Germains. (Encyclopédie)
Le droit coutumier du royaume de France était composé d'environ 300 coutumes différentes, tant générales que locales, dont la plupart n'ont été rédigées par écrit que vers le XVème siècle. (Rogron)  M. Bescherelle, aîné, Dictionnaire national ou Dictionnaire universel de la langue française - Volume I (A-F) (1856), p. 1039.


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